Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES
M. DEMANGE Gilles
M. MARGUIN Christophe

Numéro de dépôt :
4261558
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES de DEMANGE Gilles

Présentation de la marque BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES

Déposée le 1 avril 2016 par monsieur DEMANGE Gilles et monsieur MARGUIN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Les déposants sont monsieur DEMANGE Gilles domicilié(e) 205 rue des Mollieres - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France et monsieur MARGUIN Christophe domicilié(e) 916 Route de STrasbourg - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGM, M. GUTTON FREDERIC domicilié(e) 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

DEMANGE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMES DE PETITS JARDINS , OROSA FRESH WINE , FESTIVAL MONDIAL DE LA GASTRONOMIE , CUISINE DE CHEFS , BIENNALE DE LA GASTRONOMIE DE LYON


M. DEMANGE Gilles - 205 rue des Mollieres - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France

M. MARGUIN Christophe - 916 Route de STrasbourg - 01700 - MIRIBEL - France


RGM, M. GUTTON FREDERIC - 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée suivantes « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée suivantes « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine “ Côtes du Rhone, Côtes du Rhone Villages ” ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pays des Bouches du Rhone », « Hautes Alpes, Alpes Maritimes », « Alpes de Haute Provence », Genepi des Alpes ; boisson alcoolisée bénéficiant de l'une des indication géographique « Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône ou Fine des Côtes-du-Rhône » et « Marc des Côtes-du-Rhône ou Eau-de-vie de Marc des Côtes-du-Rhône ».